Ordre du jour: SDE76: convention d'adhésion énergie Règlement général des protections des données Travaux de la salle polyvalente Contrat d'entretien du groupe scolaire Point travaux école Bornes incendies Questions diverses
Ordre du jour 1. Ecole A) Fourniture et pose de protection sur poteaux sous le préaux B) Ligne Téléphonique 2. Contrat Mme Gibaud Yvette 3. SDE76: Projet 2019 4. Contribution FSL ...
Ordre du jour: SDE76: Adhésion au groupement d'achat énergie Projet de fusion des syndicats sur les bassins versants Cailly-Aubette-Robec Décisions modificatives
Ouverture d'une enquête publique du lundi 22 octobre au lundi 03 décembre 2018 inclus Pendant la durée de l’enquête, le dossier complet comportant notamment l'étude d'impact et l'avis de la ...
Ordre du jour: Compte administratif 2018 Compte de gestion 2018 Affectation de résultat Vote des quatre taxes locales A) Budget primitif 2019 , B) Borne incendie , C) Réfection éclairage ...
Le 5ème Quart Marathon de La Houssaye aura lieu le vendredi 17 Mai à 19h00. Nous vous attendons nombreux. Flyer et inscription Quart Marathon La Houssaye Beranger 2019 Voici un lien ...
Ordre du jour: Subvention annuelle au groupe scolaire Mise à jour du tableau de classement des voies communales Subvention aux voyages scolaires pour les enfants du collège et du lycée ...
Ordre du jour: Réserves Incendie Décisions modificatives Fonds national de péréquation entre l'EPCI et la commune Questions diverses
Ordre du jour: Contrat de Madame GIBAUD Yvette Travaux salle polyvalente ( DM) Modification des status du SDE76 CCICV: transfert de fiscalité SIAEPA de la Région de Montville Demande de ...
Ordre du jour Remplacement de Mme Anfray Brigitte, secrétaire Avancement de grade Modification de parcellaire cadastrale Devis pour vérifications périodiques des installations et équipements techniques Convention de déneigement Achat des ...
