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Réunion conseil municipal

12 septembre 2024|19:00 à 20:30

Pour votre information, la prochaine réunion de conseil municipal aura lieu à la mairie, le :

Jeudi 12 septembre 2024 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal du 24 juin 2024
  • Nomination du secrétaire de séance
  • Délibération portant sur l’attribution d’une subvention supplémentaire à l’Association Histoire et Patrimoine
  • Délibération portant sur l’organisation du temps scolaire
  • Délibération portant sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
  • Délibération portant sur l’adoption du rapport d’activités 2023 de la CCICV
  • Délibération portant sur l’adoption du rapport prix et qualité du service 2023 de la CCICV
  • Devis de travaux de remise en état des radiateurs, salle polyvalente (nettoyage des radiateurs avant changement de la chaudière)
  • Délibération portant sur le remplacement de la chaudière de la salle polyvalente
  • Décision modificative portant sur l’achat de la chaudière
  • Délibération portant sur la demande de subvention de l’école de jeunes sapeurs-pompiers à Tôtes
  • Délibération portant retrait de la délibération 014/2024
  • SDE 76 virement de crédit, modification article comptable
  • Décision modificative d’ordre portant sur le renforcement du réseau route de la Gentilhommière
  • Délibération portant sur le remboursement pour la destruction d’un nid de guêpes
  • Association, obligation de numéro de SIRET pour obtenir les subventions
  • Questions diverses

Détails

Date :
12 septembre 2024
Heure :
19:00 à 20:30